Procès-verbaux

Chaque séance du conseil municipal fait l’objet d’un procès-verbal qui est un document public pouvant être consulté dans sa version intégrale en tout temps. Ce procès-verbal doit être ratifié par les membres du conseil à la séance qui suit celle dont il rapporte les décisions; c’est pourquoi il est publié sur le site dans le mois subséquent. Vous trouverez ci-après les procès-verbaux des dernières années. Pour les procès-verbaux des années antérieures, veuillez présenter une demande au bureau municipal.

Séances du conseil

Les séances ordinaires et spéciales du conseil municipal sont des séances publiques auxquelles peut assister toute personne. Les séances ordinaires se tiennent habituellement le premier lundi de chaque mois, à 19 h, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville située au 251, chemin de Parker, Dixville.

Calendrier 2018 des sessions ordinaires du conseil :

JANVIER 15 janvier à 19h00 (3ième lundi)
FÉVRIER 5 février à 19h00
MARS 5 mars à 19h00
AVRIL 3 avril à 19h00 (mardi)
MAI 7 mai à 19h00
JUIN 4 juin à 19h00
JUILLET 3 juillet à 19h00 (mardi)
AOÛT 6 août à 19h00
SEPTEMBRE 4 septembre à 19h00 (mardi)
OCTOBRE 1er octobre à 19h00
NOVEMBRE 5 novembre à 19h00
DÉCEMBRE 3 décembre à 19h00

Calendrier 2019 des sessions ordinaires du conseil :

JANVIER 14 janvier à 19h00 (2ième lundi)
FÉVRIER 4 février à 19h00
MARS 4 mars à 19h00
AVRIL 1er avril à 19h00
MAI 6 mai à 19h00
JUIN 3 juin à 19h00
JUILLET 2 juillet à 19h00 (mardi)
AOÛT 5 août à 19h00
SEPTEMBRE 3 septembre à 19h00 (mardi)
OCTOBRE 7 octobre à 19h00
NOVEMBRE 4 novembre à 19h00
DÉCEMBRE 2 décembre à 19h00